Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL TRIGAL
Numéro de dépôt :
1003760
Date de dépôt :
20/10/1976
Lieu de dépôt :
BRIVE
Présentation de la marque ROYAL TRIGAL
Déposée le 20 octobre 1976 par SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « ROYAL TRIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL TRIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL TRIGAL est expirée depuis le 20 octobre 1986.
SOCIETE DE COMMERCIALISATION DES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006